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Kait Photography

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Tva Photographe Auteur 2023

Interested in photography? At kaitphotography.com.au you will find all the information about Tva Photographe Auteur 2023 and much more about photography.


Le régime de la TVA en tant que Photographe Auteur

    http://nicolaskaplan.fr/blog/le-regime-de-la-tva-en-tant-que-photographe-auteur/
    Régime Réel Simplifié: verser régulièrement un montant indicatif de TVA à l’administration étalonné sur un montant évalué par l’auteur lui …

opter ou non pour la tva - Union des Photographes …

    https://www.upp.photo/fr/article/photographe-faut-il-opter-pour-la-tva-61
    none

Le régime de la TVA en tant que Photographe Auteur

    http://davidtribal.com/blog/blog/2015/06/11/le-regime-de-la-tva-en-tant-que-photographe-auteur/
    Régime Réel Simplifié: verser régulièrement un montant indicatif de TVA à l’administration étalonné sur un montant évalué par l’auteur lui-même selon certaines règles, puis régulariser la balance 1 fois/an. Pour ma part, je coche BNC, car je suis Auteur Photographe,

TVA applicable aux photographes - galerie photo

    https://galerie-photo.com/tva-applicable.html
    TVA applicable aux photographes [abonnement gratuit] pratique TVA applicable à la vente d'oeuvres photographiques Le taux de TVA réduit (5,5%) est applicable exclusivement sur les 2 opérations suivantes (qui représentent l'essentiel du travail du photographe) 1/ Cession de droits

Taux de TVA sur les droits d'auteur - service-public.fr

    https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32113
    Le taux de la TVA sur les cessions de droits d'auteur est de 10 % . Ces cessions de droits (de représentation, de reproduction, d'adaptation et à rémunération pour copie privée notamment) font...

2022 La TVA chez les artistes-auteurs - artfordplus

    http://www.artfordplus.com/la-tva-chez-les-artistes-auteurs
    Le taux de TVA sur les droits d’auteur est normalement de 10%. Mais la retenue à la source étant assortie d’une déduction forfaitaire de 0,80%, les éditeurs, les producteurs et les sociétés de gestion collective ne versent en réalité que 9,20% de la TVA. S’il le souhaite, l’auteur peut renoncer à ce dispositif et choisir de gérer lui-même la TVA.

La TVA des auteurs et artistes - Expert-Comptable en ligne

    https://www.l-expert-comptable.com/a/37007-la-tva-des-auteurs-et-artistes.html
    Cette retenue est égale au montant de TVA calculée aux taux applicable aux droits d’auteurs (10 %) diminué d’un droit à déduction fixé forfaitairement à 0,80 %, soit une retenue nette de 9,20 %. Prenons un exemple afin d’illustrer le propos : Un droit dû par un éditeur d’un montant de 10 000 € HT.

la tva et les différents régimes d'imposition des bénéfices

    https://www.upp.photo/fr/article/les-regimes-d-imposition-du-photographe-62
    Ce régime s'applique dès le 1er Euro perçu dans l'année par l'auteur, c'est à dire que celui-ci ne peut en aucun cas bénéficier de l'exonération de TVA applicable aux auteurs dont les recettes annuelles ne dépassent pas 42 600 Euros.

Les différents statuts des photographes. - Village de la Justice

    https://www.village-justice.com/articles/Les-differents-statuts-des-photographes,25450.html
    Il faut se rappeler que la TVA est appliquée en fonction du produit et non du statut du photographe. Donc, ces tirages originaux ont une TVA à taux réduit de 5,5 %. Mais, en revanche, les charges ne changent pas, le photographe doit s’acquitter de …

Le régime d’artiste auteur – photographe | Nicolas Kaplan

    http://nicolaskaplan.fr/blog/le-regime-dartiste-auteur-photographe/
    Le photographe auteur est cependant limité dans ces actes de vente. Il vend – des droits d’auteurs – pour une utilisation définie, – d’une production visuelle – sur une durée définie. Ce statut correspond à toute oeuvre destinée à être diffusée d’une manière ou d’une autre (pas de mariages, ni de portraits à imprimer pour chez soi…).

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