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Modèles de notes d’auteur – Droit et Photographie
- https://blog.droit-et-photographie.com/modeles-de-notes-dauteur/
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Modèles de factures et de notes d'auteur pour ... - Phototrend.fr
- https://phototrend.fr/2015/01/modeles-de-factures-et-de-notes-dauteur-pour-photographes-professionnels-a-telecharger/
- Joëlle Verbrugge, avocate spécialiste en droit de la photographie et auteure du livre Vendre ses photos (3e édition), propose en plus de son livre des modèles de factures, de notes d’auteur et de vente de tirages originaux à destination des photographes professionnels qui souhaitent vendre leurs photos.
Auteur-Photographes : Comment faire vos notes d'auteur
- http://xaviercoulmier.over-blog.com/article-36507422.html
- Ce statut d'Auteur-photographe vous permettra d'établir des notes d'auteur pour : - Céder des droits sur des images préxistantes dans le cadre d'une diffusion commerciale ou publicitaire. - Céder des doits issus de l'édition (livres, CD,...). - Réaliser des prises de vue commandées par une entreprise ou une agence de publicité.
Factures et notes d’auteur - Droit et Photographie
- https://blog.droit-et-photographie.com/factures-et-notes-dauteur-quand-comment-et-conditions-generales/
- Un auteur-photographe par contre établira : . SOIT une note d’auteur lorsqu’il réalise une cession de droits à un tiers,quel qu’il soit . SOIT une facture lorsqu’il vend un tirage original dans la limite de cette notion légale que vous commencez à connaître par coeur
Téléchargez les modèles de factures et de notes d'auteur du livre ...
- https://www.competencephoto.com/Telechargez-les-modeles-de-factures-et-de-notes-d-auteur-du-livre-Vendre-ses-photos-5e-edition_a2521.html
- Voici quelques modèles de factures et de notes d'auteur présentés et commentés dans l'ouvrage et disponibles gratuitement au téléchargement. ATTENTION • MISE À JOUR EN 2019 : Les modèles de notes d'auteur feront l'objet d'une modification courant janvier 2019, en fonction de l'évolution des dispositions légales pour les auteurs.
Modèles de note d’auteur mises à jour au ... - Droit et Photographie
- https://blog.droit-et-photographie.com/modeles-de-note-dauteur-mises-a-jour-au-1er-juillet-2012/
- Un photographe ne fait pas de notes “d’honoraires” mais des notes d’auteur. Le premier photographe dont vous parlez joue donc le rôle de diffuseur pour vos photos.
Modèles de notes d’auteur à jour – Droit et Photographie
- https://blog.droit-et-photographie.com/modeles-de-notes-dauteur-mis-a-jour/
- Comme promis, voici les modèles de notes d’auteur pour les trois situations impliquant des modifications. Le taux de TVA a donc été modifié pour les auteurs qui y sont assujettis, et la formule de calcul du précompte a été mise à jour également. A très bientôt Joëlle Verbrugge 20 commentaires sur cet article Seb F. dit :
Auteur photographe : vendre ses photos
- http://objectif-photographe.fr/auteur-photographe-vendre-photos/
- L’auteur photographe devra alors percevoir un salaire, ou plus exactement une « pige ». En principe, il ne devrait en revanche pas être rémunéré par le biais d’une note d’auteur, même si on a déjà observé que ce mécanisme est parfois toléré.
AUTEURS PHOTOGRAPHES (Documents utiles) - Droit et …
- https://blog.droit-et-photographie.com/telechargements/auteurs-photographes-documents-utiles/
- Pour les auteurs SANS SIRET, voici le modèle de note d’auteur à jour – Pour les explications détaillées, voir ICI. (Mise à jour du modèle Excel en cours) Auteurs AVEC Siret (BNC) Pour les auteurs AVEC SIRET, il n’y a désormais plus que deux modèles, selon que vous soyez ou non soumis à la TVA. 02_Auteur_avec_SIRET_SANS_TVA
Notes de droits d’auteur : modèles 2020 - SNAC
- http://www.snac.fr/site/2020/01/notes-de-droits-dauteur-modeles-2020/
- Modèles de notes de droits d’auteur avec les taux en vigueur au 1er janvier 2020 : avec TVA retenue à la source (pour les droits versés par une entreprise soumise à l’obligation de retenue), pour le pdf cliquer ici et pour la feuille de calcul cliquer ici
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