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AUTEURS PHOTOGRAPHES (Documents utiles) - Droit et …
- https://blog.droit-et-photographie.com/telechargements/auteurs-photographes-documents-utiles/
- 02_Auteur_avec_SIRET_SANS_TVA. 03_Auteur_avec_SIRET_AVEC_TVA. Pour convaincre votre diffuseur que ce dernier n’a plus à retenir de précompte pour vos cotisations sociales, vous pourriez avoir temporairement besoin d’utiliser cet arrêté du 1er février 2019. Un relevé SIREN démontrant que vous avez un Siret d’auteur et donc que vous ...
Stéphane ROUILLARD | Auteur-Photographe - KyonyxPhoto
- https://www.kyonyxphoto.fr/
- KyonyxPhoto. Stéphane ROUILLARD – Auteur-Photographe | Siret 849 301 015 00012 – code APE 9003B
Galoubet - Auteur Photographe à L ESCALE 04160 (HAMEAU DE L …
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- Galoubet - Auteur Photographe à L ESCALE 04160 (HAMEAU DE L HOTE): toutes les informations pratiques : adresse, téléphone, horaires d'ouverture ... de Galoubet - Auteur Photographe à L ESCALE sont sur le 118000.fr. ... Siret : 49468979700012; Siren : 494689797; Galoubet - Auteur Photographe pour : Accueil agréable. 0. Conseils utiles. 0.
Le régime d’artiste auteur – photographe | Nicolas Kaplan
- http://nicolaskaplan.fr/blog/le-regime-dartiste-auteur-photographe/
- Aujourd'hui lorsque l'on a un appareil photo en main et que l'on vend ses prestations, il est obligatoire d'émettre une facture d'une entreprise vendeuse à une entreprise cliente. (=d'un numéro de Siret à un autre numéro de Siret) Vendeur > Facture > Client Une entreprise photographique peut alors être déclarée sous 3 statuts juridiques: Artisan …
Mentions légales - Léa Pons - Photographe
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- Déclaration Léa Pons – Auteur Photographe : SIRET 802 176 875 00010 AUTO-ENTREPRISE Droits de reproduction du site Léa Pons – Photographe Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus publiés dans Léa Pons – Photographe relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Accueil - Emmanuel Henry - Auteur photographe
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- Emmanuel Henry - Auteur Photographe dans les Vosges. Vente de tirages d'art, signés et numérotés, collaborations et cession de droits photo. ... ©EmmanuelHenry - SIRET 832 833 115 000013 . Fermer ce menu. Auteur Photographe EmmanuelHenry Bienvenue sur mon site. Je partage ici, avec vous, le plaisir que j'éprouve en me baladant au milieu de ...
Obligation d'avoir un numéro SIRET pour les artistes ... - Legiculture
- https://www.legiculture.fr/obligation-davoir-un-numero-siret-pour-les-artistes-auteurs-independants/
- Obligation d’avoir un numéro SIRET pour les artistes-auteurs indépendants. « Un artiste auteur rémunéré dans le cadre d’un contrat de commande d’oeuvre et dont le paiement des charges sociales se fait à l’AGESSA ou à la Maison des artistes, doit-il avoir un numéro SIRET et établir une facture au diffuseur ?
Thierry COURMACEUL Auteur Photographe – Photographe
- https://photocml.fr/
- Photographe officiel pour couvrir la visite de chantier de Mr Arnaud, ainsi que l’inauguration du Jardin en présence de Madame le Maire. ... Auteur Photographe; Siret : 50878863500029; TVA : FR 10 508 788 635; RCE Wemind : WPR002866; Instagram; Linkedin;
Artiste-auteur : déclaration d'activité - service-public.fr
- https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F22388
- L'artiste-auteur est un indépendant qui exerce une activité créative, que ce soit dans le domaine de la littérature, de la danse, du théâtre, de la musique, du cinéma ou des arts graphiques et plastiques. Pour percevoir des revenus, …
Vous êtes photographe ? Surtout ne le dites ... - Droit et …
- https://blog.droit-et-photographie.com/vous-etes-photographe-surtout-ne-le-dites-pas-insee-etc-suite-du-feuilleton/
- je suis Photographe auteur et j’ai mon mon SIRET depuis 2008 avec le code APE 7420Z , et je ne m’en étais jamais soucié jusqu’à ce que je vous lise. Est il possible de le changer pour avoir le bon malgré l’antériorité de mon inscription? Merci pour votre retour.
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